‘‘IL N’Y A PAS D’ÉDUCATION SANS UNE CERTAINE IDÉE DE L’HOMME IL N’EST PAS
D’EDUCATION SANS EXERCICE DE L’AUTORITE.’’

Article 1 : Horaires de l’établissement
Demi-Pensionnaires : du lundi au vendredi, un accueil est possible dès 7h30 (8h30, le lundi).
La sortie s’effectue au plus tard à 18h45 sauf impératifs d’emploi du temps (16h45 le vendredi).
Internes : Un accueil est possible le dimanche entre 21h et 21h45 ou le lundi entre 8h30 et 9h10.
Sortie au plus tard le vendredi à 16h45.
Les élèves doivent être présents au plus tard à 7h55 (9h10 le lundi) dans les rangs au
collège et dans les salles de classe au lycée.
En ce qui concerne les horaires du mercredi, veuillez-vous référer au paragraphe
concernant les activités du mercredi (page 9).
Article 2 : Obligation scolaire
Je me dois de participer à tous les cours et à toutes les activités de l’établissement dans
la tenue appropriée et avec le matériel nécessaire dans le cadre du calendrier scolaire. Je
m’engage également à noter sur mon cahier de texte toutes les informations nécessaires au bon
déroulement de ma scolarité.
Au collège :
– En cas de retard : je présente mon carnet au bureau de la vie scolaire avant d’entrer en
cours et explique la raison de ce retard. Je serai sanctionné(e) en cas de retards répétés
non recevables.
– Les absences doivent être justifiées par écrit, par la famille avant mon retour.
Toute demande exceptionnelle de sortie doit être transmise, pour accord, au préalable, à la vie
scolaire en respectant un délai de 48h.
Au lycée :
– En cas de retard : pour les Secondes, je présente mon carnet de liaison en vie scolaire avant
de rentrer en classe et pour les élèves du cycle terminal, je présente ma carte de lycéen en
vie scolaire.
– Les absences doivent être justifiées par écrit par la famille à mon retour en cours. Pour toute
absence médicale prévue, il est demandé de prévenir la vie scolaire en amont au minimum
48h à l’avance.
– Toute absence en DST pour les élèves du cycle terminal doit être justifiée par un document
officiel de type certificat médical, convocation, etc. au regard de l’importance du contrôle
continu et dans le cadre du projet d’évaluation.
Toute demande exceptionnelle de sortie doit être transmise, pour accord, au préalable, à la vie
scolaire en respectant un délai de 48h.
Article 3 : La tenue vestimentaire :
‘‘L’éducation vise à aider le jeune à se situer dans le monde réel […] en prenant par rapport aux
modes la juste distance.’’
Je porte l’uniforme de l’école tous les jours de rentrée et de sortie et pour tous les
évènements importants (examens, conseils de classe…).
Pour les filles :
Blazer bleu marine de Saint Martin de France, cravate de Saint Martin de France, chemisier blanc de Saint Martin de France rentré dans le vêtement, jupe (longueur non retouchée) ou pantalon
bleu marine de l’uniforme Saint Martin de France, chaussures de ville propres (les huggs et crocs
ne sont pas autorisés).
Pour les garçons :
Blazer bleu marine de Saint Martin de France, cravate de Saint Martin de France, chemise
blanche de Saint Martin de France rentrée dans le vêtement, pantalon bleu marine de l’uniforme
Saint Martin de France, chaussures de ville (propres).
Un manteau ou le pull de Saint Martin de France ne remplace en aucun cas le blazer.
Tenue quotidienne (hors jours de rentrée et sortie hebdomadaires) : Pour le haut, je porte
obligatoirement le polo Saint Martin de France avec pour les jours où la température le nécessite
le pull et/ou le teddy de Saint Martin de France. Tout autre haut est interdit dont le sweat à
capuche. Pour le bas, je ne porte pas de vêtements déchirés, troués, délavés ou avec des
images ou motifs inappropriés ou de pantalons militaires ou de shorts ou de bermudas. Le port
d’un couvre-chef est interdit dans l’enceinte de l’établissement. Ma tenue est propre et décente,
mes cheveux sont coiffés et de couleur naturelle, le visage dégagé et pour les garçons, je dois
être rasé de près ou avoir une barbe entretenue. Pour les filles, je peux me maquiller de façon
légère et discrète (le maquillage jugé soutenu est interdit). Je ne peux pas porter de tenue de
sport en dehors des cours d’EPS ou d’une activité sportive. Ces règles s’appliquent également
sur le temps du réfectoire.
Tout vêtement différent de la tenue uniforme sera confisqué et ne sera restitué qu’en fin d’année
scolaire.
Lors des sorties et voyages scolaires, je me dois de porter un tenue appropriée. Le port de la
tenue sportive est proscrit en dehors des activités sportives.
Si je ne porte pas l’uniforme au complet les jours d’entrée et de sortie ou si je ne porte pas le polo
de Saint Martin de France les autres jours.
Pour le Collège : je ne serai pas autorisé à rentrer en classe.
Pour le lycée : je ne serai pas autorisé à entrer dans l’établissement.
Article 4 : Entrée et Sortie :
Je dois présenter mon carnet de liaison ou ma carte de lycéen en entrant ou en sortant de
l’établissement. A défaut, je me présente à la vie scolaire pour récupérer une feuille de circulation.
Je serai sanctionné(e) en cas de trois oublis répétés ou feuille de circulation non rendue signée.
En cas de perte ou de dégradation, un nouveau carnet ou une nouvelle carte me sera facturé(e)
après demande écrite auprès de la responsable de la vie scolaire.
Article 5 : Organisation générale
Au collège :
– Dès la première sonnerie, je me range à l’emplacement de ma classe.
–  Je ne peux monter seul(e) dans les classes
– Je ne peux rester dans les classes ou dans les couloirs durant les récréations.
– L’après-midi, quand je n’ai pas cours, je vais en maison. Les DP 4ème / 3ème peuvent rester
en étude s’ils le souhaitent.
– Je note mes devoirs et mes leçons sur mon agenda sachant qu’Ecole directe ne peut se
substituer à mon devoir d’élève.
– Je ne quitte pas l’établissement sans autorisation de mon chef de maison ou de la responsable
de vie scolaire.
– Sur le temps de maison, je reste obligatoirement à l’intérieur ou sur le territoire de celle-ci.
– Pour les demi-pensionnaires et internes du niveau 3ème uniquement, sur autorisation de
mon responsable légal et si mon emploi du temps me le permet, je peux quitter l’établissement
à partir de 15h20 le vendredi.

Au Lycée :
– Dès la sonnerie, je rentre en salle de cours.
– Sur le temps de maison, je reste obligatoirement à l’intérieur ou sur le territoire de celle-ci.
– Je ne quitte pas l’établissement sans autorisation de mon chef de maison ou de la responsable
de la vie scolaire.
– Pour les demi-pensionnaires, l’après-midi quand je n’ai pas cours, si mon emploi du temps
me le permet et sur autorisation de mon responsable légal, je peux quitter l’établissement
à partir de 15h20 (pour les internes lycéens : le vendredi à 15h20). J’ai également la
possibilité de rester en étude surveillée ou de profiter d’un temps à l’Abbaye selon les heures
d’ouverture.
– Si je n’ai pas cours le matin, je dois me présenter en salle d’étude et l’après-midi, je
dois aller en maison.
Article 6 : Respect mutuel :
‘‘La valeur absolue des personnes conduit à leur témoigner un immense respect.’’ *
– Je fais silence dans les lieux de travail, de repos, de recueillement.
– Je m’interdis grossièretés de langage et gestes déplacés envers quiconque.
– Je m’interdis tout acte de violence physique ou morale quelles que soient les circonstances.
– Je ne m’approprie pas le bien des autres. J’emprunte du matériel à mon camarade seulement
avec son accord.
– Le troc ou la revente entre élèves est interdit au sein de l’établissement.
– La responsabilité de l’établissement ne saurait être engagée pour tout objet perdu ou volé
(exemples : vêtement, sac, argent…).
Article 7 : Les délégués :
Dans chaque classe, deux délégués et leur(s) suppléant(s) sont élus en début d’année pour
représenter leur classe auprès des professeurs. Ces délégués participent au conseil de classe
au 1er et au 2ème trimestre et à diverses commissions.
Un délégué se verra relevé de ses fonctions s’il ne participe pas aux réunions d’informations et
de formations et si son comportement n’est pas conforme au Règlement Intérieur.
Chaque Maison sera représentée par des délégués de maison dont la candidature aura été
validée par le chef de maison ou le/la responsable de la vie scolaire, à la suite d’une élection, et
se verront relevés de leurs fonctions si leurs comportements sont inappropriés.
Article 8 : Respect de l’environnement :
‘‘L’éducation oratorienne se donne comme mission de rendre chaque homme digne de l’homme.’’
• Je jette tous mes déchets (canette, papier, chewing-gums…) dans une poubelle adaptée.
• Je ne bois pas et ne mange pas en cours (même des confiseries : comme des chewing-gums
par exemple).
• Je prends soin du matériel. Exemples : ne pas écrire sur les tables, ne pas taguer les murs, ne
pas abîmer un livre, ne pas dégrader les locaux, etc.
• Je respecte et je contribue à la propreté de la salle de cours
• En cas de dégradations, le coût des réparations sera imputé à la famille.
• Je prends soin de la nature présente au sein de l’établissement.
Le non-respect de ces règles entraînera des sanctions disciplinaires qui peuvent aller jusqu’à la
convocation d’un conseil de discipline.
Article 9 : Santé, prévention, sécurité, objets et pratiques interdits :
– Je n’introduis ni ne consomme tabac, boissons alcoolisées, drogues et substances interdites
par la loi. Tout type de cigarette électronique comme les puffs par exemple est interdit et ne
sera pas restitué ni au jeune, ni à la famille.
– Je n’introduis pas de nourriture ni de boisson notamment les boissons énergisantes dans
l’établissement.
– Je n’apporte pas d’objets tranchants (Exemple : couteau, cutter, etc.) ni d’objets permettant
une dégradation du matériel et des locaux ou pouvant porter atteinte à l’intégrité d’une
personne. Le personnel de l’établissement peut procéder au contrôle visuel du contenu des
sacs.
– Ecouter de la musique peut être toléré au sein de la maison de façon discrète, et avec
autorisation du chef de maison. Toute diffusion sonore est interdite en dehors de la maison
(Air Pods, casques, enceintes, …)
– Je ne porte pas de piercing. Pour les garçons, le port des boucles d’oreille est interdit.
– Je n’entre pas avec mon véhicule dans l’enceinte de Saint Martin de France.
– En dehors de toute activité encadrée, le parc et les terrains de sport sont interdits.
– Les moyens de déplacement motorisés sont interdits au sein de l’établissement.
– Pour utiliser le skate park, je dois m’équiper de protections de sécurité et avoir l’autorisation
de mon(ma) chef(fe) de maison.
– Pas de moyen de locomotion dans les bâtiments hormis un fauteuil roulant sur avis médical.
– Un abri à vélo est à disposition à l’entrée de l’établissement pour les vélos et les trottinettes.
Les utilisateurs devront apporter un antivol. Ces objets restent sous l’entière responsabilité
de leur propriétaire. En aucun cas, celle de l’établissement ne saurait être engagée.
– Dans le cadre des exercices de sécurité incendie ou PPMS, je dois respecter strictement la
procédure mise en place au sein de l’établissement.
Article 10 : Sanctions :
L’échelle des sanctions va de l’observation à l’exclusion définitive de l’établissement, selon, la
gravité ou l’accumulation des faits :
– L’observation
– Le devoir supplémentaire.
– La retenue du mercredi après-midi de 13h30 à 15h30.
– La retenue du vendredi soir de 16h30 à 18h30 (sans car pour les internes).
– La retenue du samedi matin de 9h00 à 11h ou de 9h00 à 13h00 (sans car pour les internes).
– Le travail d’intérêt général.
– Les avertissements écrits donnés par la direction ou le conseil de classe.
– L’exclusion temporaire.
– Le blâme qui remet en question la réinscription au sein de l’établissement.
– L’exclusion définitive.
Un second avertissement entraînera une réinscription sous conditions du jeune pour la
rentrée prochaine.
La sanction est toujours laissée à l’appréciation de l’équipe de direction et n’est pas négociable.
Une exclusion reste de la seule autorité du chef d’établissement ou de son adjoint(e).
La sanction ‘‘tabac’’ amène l’élève fautif à revenir le samedi de 9h00 à 11h00 ou de 9h00 à 13h00.
Cette retenue est facturée à la famille 30€ par retenue de 2 heures que l’élève soit présent ou
non à celle-ci.
En cas d’absence injustifiée à une retenue, celle-ci sera automatiquement doublée.
Si une sanction est refusée par la famille, il y a une rupture de contrat et les parents
devront demander une inscription dans un autre établissement.
Le conseil d’éducation :
Il s’agit d’une instance de remédiation et de réflexion qui permet de croiser les regards et les
compétences autour de l’élève dont le comportement est inadapté aux règles de l’établissement ou qui ne répond pas à ses obligations scolaires. L’objectif est la mise en place d’un
accompagnement afin d’éviter le renouvellement ou la pérennisation d’actes nuisant à la scolarité
de l’élève.
Le conseil d’éducation est composé de :
• Chef d’établissement
• Chef(fe) de maison
• Directeur adjoint ou Directrice adjointe
• Professeur(e) principal(e)
• Responsable de la vie scolaire
• Elève et sa famille
Le conseil de discipline :
Il peut être convoqué à la suite d’un fait particulièrement grave ou de la réitération de faits
importants signalés mais restés sans effets sur l’attitude de l’élève.
Un membre de la direction (responsables de la vie scolaire, directeurs adjoints, chef
d’établissement) informe la famille concernée de la tenue d’un conseil de discipline en exposant
le motif. Cet appel sera suivi d’une convocation notifiée par courrier recommandé avec accusé
de réception.
Le conseil de discipline est composé de :
• Chef d’établissement
• Chef(fe) de maison
• Directeur adjoint ou Directrice adjointe
• Professeur(e) principal(e)
• Responsable de la vie scolaire
• Professeur(e) neutre
• Un parent de l’APEL
• Délégué(e) de classe
• L’élève concerné
• Les Parents ou représentants légaux
Toutes personnes de l’équipe éducative ayant un lien avec les faits pour lequel le jeune a été
convoqué, peuvent être invitées.
Le délégué de classe assistera à la première partie de la délibération afin de donner un éclairage
aux membres du conseil de discipline. Il sortira ensuite de la salle du conseil.
En fonction de la gravité des faits, le jeune peut être mis à pied à titre conservatoire jusqu’au jour
de la tenue du conseil de discipline.
Suite à un conseil de discipline et dans le cas où le jeune a été averti d’une exclusion avec
sursis, le chef d’établissement ou son adjoint(e) pourra être amené(e) à prononcer une exclusion
définitive sans comparution devant un autre conseil de discipline, en cas de récidive ou pour tout
autre fait grave.
Article 11 : Multimédia, téléphones, objets connectés :
Appareils vidéos, jeux électroniques et objets connectés sont strictement interdits. Les téléphones
portables sont interdits sur l’ensemble de l’établissement sauf cas ci-dessous :
Au Collège :
Les demi-pensionnaires : le téléphone est strictement interdit en tout temps. Il doit être éteint
et rangé.
Les Internes : le téléphone est remis par l’élève au chef de maison ou à son assistant(e)
d’éducation le dimanche soir ou le lundi matin en fonction de son arrivée en maison, et il est rendu
deux fois dans la semaine puis repris et rendu le vendredi soir.
Au Lycée :
Pour les demi-pensionnaires et internes, l’utilisation du téléphone portable est possible en
maison et sur son territoire uniquement à partir de 15H30.
Pour les Internes : le téléphone portable est remis au chef de maison ou à son assistant(e)
d’éducation le dimanche soir ou le lundi matin en fonction de son arrivée en maison, puis tous les
soirs de la semaine. Il est remis au chef de maison avant le coucher. Durant les études, le chef
de maison devra donner son accord afin que celui-ci puisse être utilisé.
En cas de non-respect de la règle, tout appareil vu, entendu ou non rangé dans le sac sera
confisqué et rendu en fin de semaine.
En cas de double téléphone portable, celui-ci ne sera rendu qu’en fin d’année scolaire par
un membre de la direction à un responsable légal uniquement.
Ces appareils restent sous l’entière responsabilité de leur propriétaire. EN AUCUN CAS,
CELLE DE L’ETABLISSEMENT NE SAURAIT ÊTRE ENGAGÉE.
TOUT ADULTE EST EN DROIT DE FAIRE RESPECTER CES REGLES DANS L’ETABLISSEMENT.
Article 12 : Usage des outils numériques au sein de Saint Martin de France
Je m’engage à respecter la charte informatique et numérique de l’établissement (cf pages 16 à
17).
Article 13 : Examens, DST et Interrogations écrites :
1° Je dépose toutes mes affaires au pied du tableau : cartable, porte-document, trousses,
manteaux, appareils électroniques. Seuls sont tolérés sur la table : règles, stylos, effaceurs. La
calculatrice n’est acceptée que si le sujet l’autorise.
2° Je ne peux pas garder un appareil électronique sur moi ou à portée de main (y compris les
montres connectées).
3° Je respecte le plan de salle imposé par le surveillant.
4° Pendant l’épreuve, je ne prête pas, ni n’emprunte de matériel à un camarade et je n’ai pas
l’autorisation de communiquer avec un camarade.
5 Pendant l’épreuve, je ne communique pas avec un camarade.
6° Je ne peux pas quitter la salle avant d’avoir obtenu l’autorisation du surveillant.
7° Quelle que soit la qualité de mon travail, je rends mon devoir à la fin de l’épreuve.
8° En cas de non-respect de ces consignes, de fraude ou de tentative de fraude, une
sanction graduée sera appliquée. Pour le cycle terminal, une commission fraude se réunira
afin d’évaluer chaque cas conformément au règlement de la maison des examens.
9° En cas d’absence, il peut être demandé à l’élève de rattraper un devoir sur un créneau où il
n’aurait pas cours afin d’assurer le contrôle continu.
Au collège, les horaires de DST doivent être respectés, à savoir :
– 15h30 à 16h30 pour les 6èmes et 5èmes.
– 15h30 à 17h30 pour les 4èmes et 3èmes
Article 14 : Activités du Mercredi
Pour les internes : je dois participer à une des activités sportives, culturelles, humanitaires ou
de maison qui sont proposées par Saint Martin de France le mercredi après-midi.
Pour les élèves de la Maison Pascal Vexin (6ème et 5ème), je peux, selon le choix des parents
: 1/ partir entre 13h et 13h30 2/ partir à la suite de mon activité 3/ partir après l’étude surveillée.
Pour les demi-pensionnaires des autres niveaux : je peux participer à une activité proposée
par Saint Martin de France. A défaut, je quitte l’établissement entre 13h et 13h30 ou à partir de
la fin de mon activité.
Article 15 : Etudes
Deux formats d’études sont proposés pour les élèves :
– les études surveillées :
o au collège :
– pour les demi-pensionnaires 6ème/ 5ème :
• les lundis, mardis et jeudis de 17h30 à 18h45 et les mercredis de 17h00 à 18h15 (optionnel
pour ce jour)
– pour les demi-pensionnaires 4ème/ 3ème :
• les lundis, mardis et jeudis de 17h30 à 18h45 et les mercredis de 13h30 à 15h00 (optionnel
pour ce jour)
– pour les internes : tous les soirs de 17h30 à 19h00 et une deuxième étude possible après
le dîner.
o au lycée :
– pour les demi-pensionnaires :
• les lundis, mardis et jeudis de 17h30 à 18h45 et les mercredis de 13h30 à 15h00 (optionnel
pour ce jour)
– pour les internes :
• tous les soirs de 17h30 à 19h00 et de 20h00 à 21h30
Le maintien en étude surveillée est conditionné par la bonne tenue et le respect des règles de
la part de l’élève. L’établissement se garde le droit de mettre un terme à la participation à cette
étude.
Toute inscription à ces études surveillées est définitive pour l’année scolaire. En cas de demande
de désinscription, celle-ci sera étudiée par la responsable de vie scolaire et ne pourra se faire
qu’à chaque fin de trimestre.
– Les études Parkours :
o Pour le collège comme pour le lycée : le lundi, le mardi et le jeudi de 17h30 à 19h00 en unité
pédagogique pour les élèves demi-pensionnaires.
Pour le collège comme pour le lycée : le lundi, le mardi et le mercredi de 17h30 à 19h00 en
maison pour les élèves internes.
Article 16 : Sorties et voyages scolaires
Le règlement intérieur de Saint Martin de France doit être appliqué lors des sorties et des voyages
scolaires.